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☐☐☐ Les commissions 2020 - 2025
Plusieurs commissions sont définies au sein du SIAEP et sont composées des membres du Comité Syndical :
Commission d’Appel d’Offres :
Dans le cadre d’une procédure de passation de marchés publics dont la valeur estimée hors taxes est supérieure ou égale aux seuils européens (« procédures formalisées » décrites au code de la commande publique), la CAO intervient notamment lors du choix de l’attributaire du marché (elle examine les candidatures et offres, les analyse et motive le choix de l’attributaire. Le président de la commision est M. Raymond HOUEIX. Ses membres sont :
Les titulaires : Les suppléants :
M. Eric LUCAS Mme Michèle LE ROUX
M. Jean-Yves BOUSSO M. Marcel ARS
M. Jacky CHAUVIN M. Rémy ONIMUS
M. Hervé GUILLON-VERNE M. Yves COUTIAUX
Mme Sylvie BENNAKA M. Jean-Pierre LE METAYER
Commission MAPA :
Cette commission d’élus dite commission des Marchés à Procédure Adaptée est appelée à être consultée pour avis dans le cadre des procédures de passation de marchés publics autres que les « procédures formalisées » (au sens du code de la commande publique). Le président de la commision est M. Raymond HOUEIX. Ses membres sont :
Les titulaires : Les suppléants :
M. Eric LUCAS Mme Michèle LE ROUX
M. Jean-Yves BOUSSO M. Marcel ARS
M. Jacky CHAUVIN M. Loïc HANS
M. Hervé GUILLON-VERNE M. Yves COUTIAUX
Mme Sylvie BENNAKA M. Jean-Pierre LE METAYER
M. Dominique BONNE M. Gildas POSSEME
Commission de Délégation de Service Public :
La Commission de DSP a pour missions, dans le cadre d’une procédure de DSP, d’ouvrir les plis contenant les candidatures ou les offres, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre, d’analyser les offres et de rendre un avis sur les candidats pouvant prétendre à négociation.
Les titulaires : Les suppléants :
M. Jean-Pierre LE METAYER M. Joël TRIBALLIER
M. Jean-Yves BOUSSO M. Dominique BONNE
M. Yannick BOULO M. Hervé GUILLON-VERNE
M. Denis HILLAIREAU Mme Odile PROVOST
Mme Sylvie BENNAKA Mme Marie-Laure TASSE
Commission Travaux et PPI (Plan Pluriannuel d’Investissement) :
Cette commission d’élus est appelée à examiner les besoins du SIAEP en études et travaux, d’eau et d’assainissement, pour l’année N+1, et également à l’échelle pluriannuelle.
Elle comporte un élu par commune membre du SIAEP
Les communes : Le délégué membre de la commission :
CADEN Mme Michèle LE ROUX
LARRE M. Hervé GUILLON-VERNE
LE COURS M. Joël TRIBALLIER
LE GUERNO M. Yves COUTIAUX
LIMERZEL M. Eric LUCAS
MALANSAC M. Jean-Michel MAHEO
MARZAN Mme Sylvie BENNAKA
MOLAC M. Marcel ARS
NOYAL-MUZILLAC Mme Marie-Laure TASSE
PEAULE M. Patrick LE COINTE
PLUHERLIN M. Rémy ONIMUS
QUESTEMBERT M. Jean-Pierre LE METAYER
SAINT-GRAVE M. Dominique BONNE
Commission SPANC :
Cette assemblée a pour mission de :
- Se positionner sur le fonctionnement du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC),
- Adopter le règlement du service,
- Prendre connaissance du bilan annuel des activités du SPANC,
- Faire évoluer les missions que se donne le service et son organisation,
- Examiner et prendre une décision pour des cas particuliers.
Les communes : Le délégué membre de la commission :
CADEN Mme Michèle LE ROUX
LARRE M. Loïc HANS
LE COURS M. Raymond HOUEIX
LIMERZEL M. Eric LUCAS
MALANSAC M. Jean-Michel MAHEO
MOLAC M. Marcel ARS
PLUHERLIN M. Gildas POSSEME
QUESTEMBERT M. Jacky CHAUVIN
SAINT-GRAVE M. Christine MANHES